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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPA PRESSE
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TETE DE GONDOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETE DE GONDOLE
CAPA PRESSE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4000773
Date de dépôt :
25/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2023
TETE DE GONDOLE de CAPA PRESSE

Présentation de la marque TETE DE GONDOLE

Déposée par voie électronique le 25 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPA PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TETE DE GONDOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPA PRESSE domicilié(e) 80 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 647 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque TETE DE GONDOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETE DE GONDOLE est expirée depuis le 25 avril 2023.

CAPA PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : CAPA PUB , TOUT UN MONDE , COMBAT PUBLIC , CAPA , ARCHIDÉCO , " C'EST PAS SI SIMPLE " , INTIME CONVICTION , LES INFILTRÉS , CAPA , LE MONDE EN MARCHE


CAPA PRESSE, Société par actions simplifiée à associé unique - 80 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France - SIREN 351647425


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques optiques ; cassettes vidéo et disques vidéo ; enregistrements vidéo ; bandes vidéo ; cédéroms ; films fournis à partir de sites web Internet ; DVD ; publications électroniques fournies en ligne sur l'Internet ; films cinématographiques ;

Diffusion de films, de programmes audiovisuels ; diffusion de films et de programmes audiovisuels par voie électronique ; diffusion de films par réseaux numériques ou télématiques de communication ; fourniture d'accès en libre service à des réseaux numériques ou télématiques de communication ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de téléchargement de programmes audiovisuels ; diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non ; transmission de données, d'images et son ; téléchargement de sons et images par Internet et d'autres réseaux de télécommunications ; transmission d'informations concernant des services de divertissement, par Internet et autres réseaux de communication ; services de communication à savoir agences de presse et d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissements ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; production de programmes audiovisuels ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; service de studios d'enregistrement ; studios de cinéma ; location de films cinématographiques et de bandes vidéo ; production de films cinématographiques et de programmes radiophoniques et télévisés ; information en matière de divertissement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication et édition de textes (autres que publicitaires) ; publication et édition de livres, de journaux, de magazines et de périodiques.